Déposée par voie électronique le 19 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VISTA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « APERTURA DI CORSICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-28 du 10 juillet 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VISTA domicilié(e) Campo Vallone - 20620 - BIGUGLIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 619 931 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.
La marque APERTURA DI CORSICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190765.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VISTA, Société à responsabilité limitée - Campo Vallone - 20620 - BIGUGLIA - France - SIREN 803619931
IN CONCRETO - 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Menuiseries métalliques ; portes y compris portes de garage (métalliques), fenêtres, portes-fenêtres métalliques, battants dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parcloses, profilés (parties de fenêtres ou de portes métalliques), tringlerie, ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoir de portes, de fenêtres (métalliques) ; huisseries métalliques ; charnières métalliques ; panneaux métalliques pour portes et fenêtres avec ou sans vitrages ; grilles et barreaux de grilles métalliques pour portes et fenêtres ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques) ; baies ouvrantes, battantes, coulissantes ou fixes (métalliques) ; stores d'extérieur, marquises et auvents métalliques ; vérandas, abris de piscine, gloriettes, balustrades, balcons, toits et toitures métalliques ;
Menuiseries non métalliques notamment en polychlorure de vinyle ou en bois ; portes y compris portes de garage, fenêtres, battants dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, croisillons, parcloses, profilés (parties de fenêtres ou de portes en polychlorure de vinyle ou en bois), garnitures, caches, poignées et poignées-poussoir de portes, de fenêtres (non métalliques) ; huisseries non métalliques ; charnières non métalliques ; panneaux non métalliques pour portes et fenêtres avec ou sans vitrages ; grilles et barreaux de grilles non métalliques pour portes et fenêtres ; quincaillerie non métallique pour portes et fenêtres ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (non métalliques) ; caissons de volets roulants (non métalliques) ; baies ouvrantes, battantes, coulissantes ou fixes (non métalliques) ; stores d'extérieur, marquises et auvents non métalliques ; vérandas, abris de piscine, gloriettes, balustrades, balcons, toits et toitures non métalliques ; produits en bois ou succédanés du bois et plus particulièrement moulures pour cadres de portes et de fenêtres, fenêtres, portes, baies ouvrantes, battantes, coulissantes ou fixes, portails et portillons ; produits en polychlorure de vinyle et plus particulièrement moulures pour cadres de portes et de fenêtres, fenêtres, portes, baies ouvrantes, battantes ou coulissantes ou fixes, portails et portillons ;
Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance ou par Internet de menuiseries métalliques et non métalliques, de fenêtres, portes-fenêtres, cadres de fenêtres, garnitures et accessoires de fenêtres, baies ouvrantes, battantes, coulissantes ou fixes métalliques ou non métalliques, de portes et portes de garage métalliques ou non métalliques, blindages et portes blindées ; volets battants, volets roulants métalliques ou non métalliques, accessoires pour portes et portes de garage, volets battants ou volets roulants métalliques ou non métalliques, blindages et portes blindées, stores d'extérieur, marquises, auvents métalliques ou non métalliques ; vérandas, abris de piscine, gloriettes, balustrades, balcons, toits et toitures métalliques ou non métalliques ; dispositifs électriques ou électroniques pour portes, fenêtres, portails, volets battants, volets roulants et abris de piscine ; traitement administratif de commandes d'achat de ces produits ; services de promotion de ces produits en relation avec le commerce ; présentation de ces produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité, notamment publicité en ligne sur un réseau informatique, par correspondance, radiophonique et télévisée, rédaction et publication de textes publicitaires ; services rendus par une société proposant un partenariat, à savoir transfert ou mise à disposition de savoir-faire commercial et marketing ; démonstration de produits, notamment de portes, fenêtres et vérandas ; mise en relations (publiques) entre franchiseurs et candidats à la franchise ; services rendus à un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une franchise ; promotion de franchises commerciales ; commercialisation de franchises commerciales ; gestion opérationnelle de franchises et administration commerciale de franchises ;
Services de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation de fenêtres, portes-fenêtres, cadres de fenêtres, garnitures et accessoires de fenêtres, baies ouvrantes, battantes, coulissantes ou fixes métalliques ou non métalliques, de portes et portes de garage métalliques ou non métalliques, volets battants, volets roulants métalliques ou non métalliques, accessoires pour volets battants ou volets roulants métalliques ou non métalliques, stores d'extérieur, marquises, auvents métalliques ou non métalliques ; vérandas, abris de piscine, gloriettes, balustrades, balcons, toits et toitures métalliques ou non métalliques ; supervision (direction de travaux) de constructions et d'installation de portes, fenêtres, volets, portails et clôtures, toits et toitures, vérandas, abris de piscine, balustrades et balcons métalliques ou non métalliques.
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