Marque enregistrée - Marque en vigueur

Poulet broche
M. VISSAC JEAN FRANCOIS

Numéro de dépôt :
4269365
Date de dépôt :
02/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/05/2026
Poulet broche de VISSAC JEAN FRANCOIS

Présentation de la marque Poulet broche

Déposée le 2 mai 2016 par monsieur VISSAC JEAN FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Poulet broche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est monsieur VISSAC JEAN FRANCOIS domicilié(e) LA PASSEE, BOULEVARD ORLEANS - 41200 - ROMORANTIN-LANTHENAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VISSAC JEAN FRANCOIS domicilié(e) LA PASSEE, BOULEVARD ORLEANS - 41200 - ROMORANTIN-LANTHENAY - France.

La marque Poulet broche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Poulet broche arrivera à expiration en date du 2 mai 2026.


M. VISSAC JEAN FRANCOIS - LA PASSEE, BOULEVARD ORLEANS - 41200 - ROMORANTIN-LANTHENAY - France


M. VISSAC JEAN FRANCOIS - LA PASSEE, BOULEVARD ORLEANS - 41200 - ROMORANTIN-LANTHENAY - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Services de bars.