Déposée le 30 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VISOREX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GLASTHERM »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VISOREX domicilié(e) Allée des Boules ZI de Torcy - 77201 - BUSSY-SAINT-MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 804 223 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VISOREX, Société par Actions Simplifiée - Allée des Boules ZI de Torcy - 77201 - BUSSY-SAINT-MARTIN - France - SIREN 428804223
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Renouvellement sans limitation n°2143619 - Publication au BOPI 1999-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51
Inscription le 9 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487309 - Publication au BOPI 2008-12-09
Demande de renouvellement le 18 mars 2009 n°2143619 - Publication au BOPI 2009-03-18
Inscription le 9 décembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°487308 - Publication au BOPI 2008-12-09
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2009 n°2401786 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-18
Fenêtres en tous genres telles que fenêtre à double-vitrage, vitrage ou survitrage d'isolation, thermique et phonique, double-fenêtre, fenêtre isolante, fenêtre en métal ou autres matériaux, verres à vitres, verres de construction, joints d'étanchéité et d'isolation, glaces, cadres
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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