Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU PERD SON PAIN
Numéro de dépôt :
1631030
Date de dépôt :
01/09/1988
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
01/09/1998
Présentation de la marque DOMAINE DU PERD SON PAIN
Déposée le 1 septembre 1988 par VISONNEAU Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DOMAINE DU PERD SON PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU PERD SON PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631030.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PERD SON PAIN est expirée depuis le 1 septembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19