Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VISIOSENS
VisioSens SARL en cours de création

Numéro de dépôt :
3289787
Date de dépôt :
28/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
VISIOSENS de VisioSens en cours de création

Présentation de la marque VISIOSENS

Déposée le 28 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VisioSens en cours de création auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VISIOSENS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VisioSens en cours de création domicilié(e) 6, Avenue de Bourgogne,25000 BESANÇON - 25000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hubert CUSENIER domicilié(e) 6, Avenue de Bourgogne,25000 BESANÇON - 25000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42


VisioSens SARL en cours de création - 6, Avenue de Bourgogne,25000 BESANÇON - 25000 - France


Hubert CUSENIER - 6, Avenue de Bourgogne,25000 BESANÇON - 25000 - France


Inscription le 9 décembre 2004 - Rejet total n°403851 - Publication au BOPI 2004-12-09

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Appareils d'enregistrement, transmission, reproduction et traitement du son et de l'image. Ecrans et moniteurs pour ordinateurs. Cartes mémoires amovibles pour ordinateurs. Appareils audio/vidéo pour la reproduction et visualisation de sons ou d'images. Lecteurs et enregistreurs de disques optiques numériques polyvalents. Haut-parleurs et enceintes acoustiques. Assistants numériques et agendas électroniques. Téléviseurs. Amplificateur de son. Récepteurs radiophoniques. Ecrans vidéo de télévision. Ecrans tactiles. Lecteurs et enregistreurs de disques laser. Appareils de télécommunication. Ecrans d'affichage public et indicateurs visuels. Appareils ou installations de climatisation. Appareils et machines pour la purification de l'air. Etude de projets techniques. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines technologiques. Recherche, étude et développement de produits pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs et appareils audio vidéo. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.