Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPERMAX
VISIONEER COMMUNICATIONS, INC. Société de droit américain constituée selon les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
94501208
Date de dépôt :
12/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2004

Présentation de la marque PAPERMAX

Déposée le 12 janvier 1994 par la société étrangère VISIONEER COMMUNICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAPERMAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la société étrangère VISIONEER COMMUNICATIONS domicilié(e) 2860 W. Bayshore Road - Palo Alto;, 94303 CALIFORNIE ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque PAPERMAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPERMAX est expirée depuis le 12 janvier 2004.

VISIONEER COMMUNICATIONS a également déposé les autres marques suivantes : MAXMATE , SHARPPAGE


VISIONEER COMMUNICATIONS, INC. Société de droit américain constituée selon les lois de l'Etat de Californie - 2860 W. Bayshore Road - Palo Alto;, 94303 CALIFORNIE ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Logiciels et périphériques d'ordinateurs utilisés dans le stockage, la recherche, la consultation et le partage de documents