Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOCTIS
VISION SYSTEMS

Numéro de dépôt :
4536095
Date de dépôt :
21/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2029
NOCTIS de VISION SYSTEMS

Présentation de la marque NOCTIS

Déposée par voie électronique le 21 mars 2019 par VISION SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOCTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est VISION SYSTEMS domicilié(e) Route d'Irigny - 69530 - BRIGNAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NOCTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4536095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 19 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCTIS arrivera à expiration en date du 21 mars 2029.

VISION SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : NUANCE


VISION SYSTEMS - Route d'Irigny - 69530 - BRIGNAIS - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Capteurs, détecteurs de lumière ; régulateur [variateurs] de lumière ; modulateur de luminosité ; capteurs de lumières ; appareils de réduction des bruits ; protecteurs thermiques ; systèmes domotiques ; Logiciels intégrés permettant le contrôle et la commande à distance du fonctionnement et de l'état d'autres systèmes ou dispositifs électriques, électroniques et mécanique ; fenêtre interactive intelligente permettant de réguler le niveau de luminosité et de température ;

Cloison non métallique opacifiante ou de protection solaire pour vitrage de tout véhicule et d'appareils de locomotion, par terre, par air, par câble ou par eau; vitrage d'appareils de levage ou de manutention; vitrage de bâtiment; cloison non métallique visant à répondre au besoin de confidentialité ;

Application sur commande de revêtements optiques, transparents, réfléchissant la lumière solaire et résistant à l'usure sur des substrats métalliques, organiques et minéraux ; articles d'isolation thermique.