Déposée par voie électronique le 21 mars 2019 par VISION SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOCTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-15 du 12 avril 2019.
Le déposant est VISION SYSTEMS domicilié(e) Route d'Irigny - 69530 - BRIGNAIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque NOCTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4536095.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCTIS arrivera à expiration en date du 21 mars 2029.
VISION SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : NUANCE
VISION SYSTEMS - Route d'Irigny - 69530 - BRIGNAIS - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15
Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32
Capteurs, détecteurs de lumière ; régulateur [variateurs] de lumière ; modulateur de luminosité ; capteurs de lumières ; appareils de réduction des bruits ; protecteurs thermiques ; systèmes domotiques ; Logiciels intégrés permettant le contrôle et la commande à distance du fonctionnement et de l'état d'autres systèmes ou dispositifs électriques, électroniques et mécanique ; fenêtre interactive intelligente permettant de réguler le niveau de luminosité et de température ;
Cloison non métallique opacifiante ou de protection solaire pour vitrage de tout véhicule et d'appareils de locomotion, par terre, par air, par câble ou par eau; vitrage d'appareils de levage ou de manutention; vitrage de bâtiment; cloison non métallique visant à répondre au besoin de confidentialité ;
Application sur commande de revêtements optiques, transparents, réfléchissant la lumière solaire et résistant à l'usure sur des substrats métalliques, organiques et minéraux ; articles d'isolation thermique.
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