Marque expirée - Marque en non vigueur
i-Comfort
Numéro de dépôt :
3656900
Date de dépôt :
12/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/06/2019
Présentation de la marque i-Comfort
Déposée le 12 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VISION SYSTEMS AUTOMOTIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « i-Comfort »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque i-Comfort est expirée depuis le 12 juin 2019.
Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46