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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VISION MAQUETTES
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TITOUNETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITOUNETTE
VISION MAQUETTES, SARL

Numéro de dépôt :
4007842
Date de dépôt :
28/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2023
TITOUNETTE de VISION MAQUETTES

Présentation de la marque TITOUNETTE

Déposée par voie électronique le 28 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VISION MAQUETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TITOUNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VISION MAQUETTES domicilié(e) 16B Rue du Bois Musquet - 28300 - CHAMPHOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 828 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque TITOUNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITOUNETTE est expirée depuis le 28 mai 2023.


VISION MAQUETTES, SARL - 16B Rue du Bois Musquet - 28300 - CHAMPHOL - France - SIREN 504828906


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Couchettes pour animaux, lits pour animaux ;

Gamelles et porte-gamelles pour animaux.