Déposée par voie électronique le 12 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VISION CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « REG ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-13 du 1 avril 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VISION CONCEPT domicilié(e) 1 RUE DU NEUBOURG - 76500 - ELBEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 538 970 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VISION CONCEPT, M. CHRISTOPHE LAVIE domicilié(e) 1 RUE RUE DU NEUBOURG - 76500 - ELBEUF - France.
La marque REG ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256322.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REG ART arrivera à expiration en date du 12 mars 2026.
VISION CONCEPT, SARL - 1 RUE DU NEUBOURG - 76500 - ELBEUF - France - SIREN 518538970
VISION CONCEPT, M. CHRISTOPHE LAVIE - 1 RUE RUE DU NEUBOURG - 76500 - ELBEUF - France
Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de signalisation ; DVD ; masques de plongée ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ;
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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