Déposée le 16 février 1996 par la société VISILT JEAN-FRANCOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BS BURNSTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-13 du 29 mars 1996.
Le déposant est la société VISILT JEAN-FRANCOIS domicilié(e) 44 RUE DU MOULIN, 57480 SIERCK-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 787 080 480 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VISILT JEAN-FRANCOIS - France.
La marque BS BURNSTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BS BURNSTOP est expirée depuis le 16 février 2006.
VISILT JEAN-FRANCOIS - 44 RUE DU MOULIN, 57480 SIERCK-LES-BAINS - France - SIREN 787080480
VISILT JEAN-FRANCOIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27
Inscription le 23 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318759 - Publication au BOPI 2001-03-23
Inscription le 14 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428330 - Publication au BOPI 2006-02-14
Inscription le 6 juin 2002 - Changement d'adresse n°347071 - Publication au BOPI 2002-06-06
Inscription le 14 février 2006 - Changement de nature juridique n°428329 - Publication au BOPI 2006-02-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11
Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13
- Produits pharmaceutiques, vétérinaires, matériels pour pansements - Extincteurs - Appareils et instruments médicaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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