Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATouPlaies
VISEUX de POTTER Philippe

Numéro de dépôt :
3839853
Date de dépôt :
18/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2021
ATouPlaies de VISEUX de POTTER Philippe

Présentation de la marque ATouPlaies

Déposée le 18 juin 2011 par VISEUX de POTTER Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATouPlaies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est VISEUX de POTTER Philippe domicilié(e) 261 rue de l'église - 59320 - ERQUINGHEM LE SEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VISEUX de POTTER Philippe domicilié(e) 261 rue de l'église - 59320 - ERQUINGHEM LE SEC - France.

La marque ATouPlaies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATouPlaies est expirée depuis le 18 juin 2021.


VISEUX de POTTER Philippe - 261 rue de l'église - 59320 - ERQUINGHEM LE SEC - France


VISEUX de POTTER Philippe - 261 rue de l'église - 59320 - ERQUINGHEM LE SEC - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Emplâtres, matériel pour pansements ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.