Marque enregistrée - Marque en vigueur

Alternatis
VISACTIONS, SARL

Numéro de dépôt :
4315389
Date de dépôt :
17/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/11/2026
Alternatis de VISACTIONS

Présentation de la marque Alternatis

Déposée le 17 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VISACTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Alternatis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VISACTIONS domicilié(e) Bâtiment E, 14 Rue Pierre de Coubertin - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 999 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VISACTIONS, M. CAILLET Gilles domicilié(e) 20 BOULEVARD Montaigne - 21000 - DIJON - France.

La marque Alternatis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alternatis arrivera à expiration en date du 17 novembre 2026.

VISACTIONS a également déposé les autres marques suivantes : VisioDynamic , MultiFocus , BioSys , VIS ACTIONS VECTEUR DE PERFORMANCES


VISACTIONS, SARL - Bâtiment E, 14 Rue Pierre de Coubertin - 21000 - DIJON - France - SIREN 794999839


VISACTIONS, M. CAILLET Gilles - 20 BOULEVARD Montaigne - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Inscription le 1 septembre 2017 - Rejet partiel n°707336 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-09-01

Travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.