Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPSUD
VIRY Michel, Pierre, Marcel

Numéro de dépôt :
1417758
Date de dépôt :
21/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/1996
CAPSUD de VIRY Michel

Présentation de la marque CAPSUD

Déposée le 21 novembre 1986 par VIRY Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPSUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VIRY Michel, Pierre, Marcel, domicilié(e) 20, rue Louis Braille, 75012 PARIS. - France.

La marque CAPSUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSUD est expirée depuis le 21 novembre 1996.


VIRY Michel, Pierre, Marcel - 20, rue Louis Braille, 75012 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Confection homme, femme, enfant (caleÇons, chemises, chemisettes...).