Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIO-SHOES
VIRONA FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
92415991
Date de dépôt :
22/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2012

Présentation de la marque BIO-SHOES

Déposée le 22 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIRONA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO-SHOES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIRONA FRANCE domicilié(e) Route de la Gaubretière,85130 LA VERRIE (dossier no 2218445) - 85130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 754 514 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS CJA BEUCHER Me Sylvie DEGEZ, avocat domicilié(e) 4 rue du Quinconce , BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2218445) - 49104 - France.

La marque BIO-SHOES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO-SHOES est expirée depuis le 22 avril 2012.

VIRONA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VERY SPORT , BIO-KIDS , VIRONA FRANCE , TURBULE , FILVIT , FILVIT


VIRONA FRANCE SAS - Route de la Gaubretière,85130 LA VERRIE (dossier no 2218445) - 85130 - France - SIREN 381754514


SCP D'AVOCATS CJA BEUCHER Me Sylvie DEGEZ, avocat - 4 rue du Quinconce , BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2218445) - 49104 - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 2002 n°2218445 - Publication au BOPI 2002-03-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Inscription le 26 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396525 - Publication au BOPI 2004-07-26

Inscription le 21 octobre 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°208006 - Publication au BOPI 1996-10-21

Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208005 - Publication au BOPI 1996-10-21

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

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