Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARD SANTE ASSISTANCE RESPIRATOIRE A DOMICILE
M. VIRIOT STEPHANE

Numéro de dépôt :
4051257
Date de dépôt :
01/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/12/2023
ARD SANTE ASSISTANCE RESPIRATOIRE A DOMICILE de VIRIOT STEPHANE

Présentation de la marque ARD SANTE ASSISTANCE RESPIRATOIRE A DOMICILE

Déposée le 1 décembre 2013 par monsieur VIRIOT STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARD SANTE ASSISTANCE RESPIRATOIRE A DOMICILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est monsieur VIRIOT STEPHANE domicilié(e) 15 PLACE CLEMENCEAU - 54136 - BOUXIERES AUX DAMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARD Santé, M. VIRIOT STEPHANE domicilié(e) 15 PLACE CLEMENCEAU - 54136 - BOUXIERES AUX DAMES - France.

La marque ARD SANTE ASSISTANCE RESPIRATOIRE A DOMICILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARD SANTE ASSISTANCE RESPIRATOIRE A DOMICILE est expirée depuis le 1 décembre 2023.

VIRIOT STEPHANE a également déposé les autres marques suivantes : ExpAir Santé Le bien être au quotidien , ARD PRESTATAIRE MEDICAL A DOMICILE


M. VIRIOT STEPHANE - 15 PLACE CLEMENCEAU - 54136 - BOUXIERES AUX DAMES - France


ARD Santé, M. VIRIOT STEPHANE - 15 PLACE CLEMENCEAU - 54136 - BOUXIERES AUX DAMES - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Inscription le 22 mai 2014 - Retrait partiel n°624559 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-22

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Inscription le 12 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768502 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-12

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Services de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.