Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mme. virginie saurel
Mme. gaelle daumas

Numéro de dépôt :
4229236
Date de dépôt :
27/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Marque figurative, tridimensionnelle, hologramme, sonore de virginie saurel

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2015 par madame virginie saurel et madame gaelle daumas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative

Les déposants sont madame virginie saurel domicilié(e) 6 Rue du geai - 31240 - l'union - France et madame gaelle daumas domicilié(e) 18 rue Bernard délicieux - 31200 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. virginie saurel domicilié(e) 6 Rue du geai - 31240 - l'union - France.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle, hologramme, sonore qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Mme. virginie saurel - 6 Rue du geai - 31240 - l'union - France

Mme. gaelle daumas - 18 rue Bernard délicieux - 31200 - Toulouse - France


Mme. virginie saurel - 6 Rue du geai - 31240 - l'union - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Inscription le 26 octobre 2016 - Rejet total n°688167 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-26

Huiles et graisses industrielles ; bougies, mèches pour l'éclairage ;

Lunettes (optique) ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Tissus ; tissus à usage textile ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; bonneterie ; sous-vêtements.