Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SPIRULINE DES BAUGES
Mme. VIRGINIE PIMBERT
M. THIERRY PERROUD

Numéro de dépôt :
4265447
Date de dépôt :
17/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SPIRULINE DES BAUGES de VIRGINIE PIMBERT

Présentation de la marque SPIRULINE DES BAUGES

Déposée par voie électronique le 17 avril 2016 par madame VIRGINIE PIMBERT et monsieur THIERRY PERROUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPIRULINE DES BAUGES »

Les déposants sont madame VIRGINIE PIMBERT domicilié(e) 307 RUE DE LA CHAPELLE - 74540 - CHAINAZ-LES-FRASSES - France et monsieur THIERRY PERROUD domicilié(e) 1178 ROUTE DES FRASSES - 74540 - CHAINAZ LES FRASSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA SPIRULINE DES BAUGES, Mme. VIRGINIE PIMBERT domicilié(e) 307 RUE DE LA CHAPELLE - 74540 - CHAINAZ-LES-FRASSES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31


Mme. VIRGINIE PIMBERT - 307 RUE DE LA CHAPELLE - 74540 - CHAINAZ-LES-FRASSES - France

M. THIERRY PERROUD - 1178 ROUTE DES FRASSES - 74540 - CHAINAZ LES FRASSES - France


SCEA SPIRULINE DES BAUGES, Mme. VIRGINIE PIMBERT - 307 RUE DE LA CHAPELLE - 74540 - CHAINAZ-LES-FRASSES - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Inscription le 29 mars 2017 - Rejet total n°697252 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-29

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.