Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES EDITIONS MOIRES
Mme. Virginie Paultes

Numéro de dépôt :
3954360
Date de dépôt :
18/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/10/2022
LES EDITIONS MOIRES de Virginie Paultes

Présentation de la marque LES EDITIONS MOIRES

Déposée le 18 octobre 2012 par madame Virginie Paultes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES EDITIONS MOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est madame Virginie Paultes domicilié(e) 6 rue des Vergers - 33170 - Gradignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Virginie Paultes domicilié(e) 6 rue des Vergers - 33170 - Gradignan - France.

La marque LES EDITIONS MOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES EDITIONS MOIRES est expirée depuis le 18 octobre 2022.

Virginie Paultes a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION CLOTHO LES EDITIONS MOIRES , Les éditions Moires , PENSEES EN POCHE LES EDITIONS MOIRES , COLLECTION LACHESIS LES EDITIONS MOIRES , COLLECTION ATROPOS LES EDITIONS MOIRES


Mme. Virginie Paultes - 6 rue des Vergers - 33170 - Gradignan - France


Mme. Virginie Paultes - 6 rue des Vergers - 33170 - Gradignan - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.