Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION CLOTHO LES EDITIONS MOIRES
Mme. Virginie Paultes

Numéro de dépôt :
3960039
Date de dépôt :
11/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/11/2022
COLLECTION CLOTHO LES EDITIONS MOIRES de Virginie Paultes

Présentation de la marque COLLECTION CLOTHO LES EDITIONS MOIRES

Déposée par voie électronique le 11 novembre 2012 par madame Virginie Paultes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COLLECTION CLOTHO LES EDITIONS MOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est madame Virginie Paultes domicilié(e) 6 rue des Vergers - 33170 - Gradignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Virginie Paultes domicilié(e) 6 rue des Vergers - 33170 - Gradignan - France.

La marque COLLECTION CLOTHO LES EDITIONS MOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960039.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION CLOTHO LES EDITIONS MOIRES est expirée depuis le 11 novembre 2022.

Virginie Paultes a également déposé les autres marques suivantes : Les éditions Moires , LES EDITIONS MOIRES , PENSEES EN POCHE LES EDITIONS MOIRES , COLLECTION LACHESIS LES EDITIONS MOIRES , COLLECTION ATROPOS LES EDITIONS MOIRES


Mme. Virginie Paultes - 6 rue des Vergers - 33170 - Gradignan - France


Mme. Virginie Paultes - 6 rue des Vergers - 33170 - Gradignan - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.