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Marques déposées par madame VIRGINIE NOCCA ISSAUTIER
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CB Constance de Baumont
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CB Constance de Baumont
Madame VIRGINIE NOCCA ISSAUTIER

Numéro de dépôt :
4583767
Date de dépôt :
22/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2029
CB Constance de Baumont de VIRGINIE NOCCA ISSAUTIER

Présentation de la marque CB Constance de Baumont

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2019 par madame VIRGINIE NOCCA ISSAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CB Constance de Baumont » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-41 du 11 octobre 2019.

Le déposant est madame VIRGINIE NOCCA ISSAUTIER domicilié(e) 7 RUE DE LA FAGE - 30133 - LES ANGLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame VIRGINIE NOCCA ISSAUTIER domicilié(e) 7 RUE DE LA FAGE - 30133 - LES ANGLES - France.

La marque CB Constance de Baumont a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4583767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CB Constance de Baumont arrivera à expiration en date du 22 septembre 2029.


Madame VIRGINIE NOCCA ISSAUTIER - 7 RUE DE LA FAGE - 30133 - LES ANGLES - France


Madame VIRGINIE NOCCA ISSAUTIER - 7 RUE DE LA FAGE - 30133 - LES ANGLES - France


Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Bijouterie.