Déposée par voie électronique le 9 mars 2018 par madame virginie morcel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Le Potager d'Antan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-13 du 30 mars 2018.
Le déposant est madame virginie morcel domicilié(e) 161 chemin des escouettes - 83136 - Rocbaron - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Potager d'Antan, Madame virginie morcel domicilié(e) 161 chemin des escoulettes - 8136 - Rocbaron - France.
La marque Le Potager d'Antan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; biscuits ; sucreries ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; plantes ;
Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; jus de fruits ; préparations pour faire des boissons ;
Vins ; vins d'appellation d'origine protégée.
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