Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Potager d'Antan
Madame virginie morcel

Numéro de dépôt :
4435486
Date de dépôt :
09/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2028
Le Potager d\'Antan de virginie morcel

Présentation de la marque Le Potager d'Antan

Déposée par voie électronique le 9 mars 2018 par madame virginie morcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Potager d'Antan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est madame virginie morcel domicilié(e) 161 chemin des escouettes - 83136 - Rocbaron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Potager d'Antan, Madame virginie morcel domicilié(e) 161 chemin des escoulettes - 8136 - Rocbaron - France.

La marque Le Potager d'Antan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Potager d'Antan arrivera à expiration en date du 9 mars 2028.


Madame virginie morcel - 161 chemin des escouettes - 83136 - Rocbaron - France


Le Potager d'Antan, Madame virginie morcel - 161 chemin des escoulettes - 8136 - Rocbaron - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Tisanes ;

Poisson ; fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; conserves de poisson ; fromages ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; biscuits ; sucreries ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; plantes ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; jus de fruits ; préparations pour faire des boissons ;

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée.