Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Emjy
Virginie Morard
Olivier Franco

Numéro de dépôt :
3769661
Date de dépôt :
27/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Emjy de Virginie Morard

Présentation de la marque Emjy

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2010 par Virginie Morard et Olivier Franco auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Emjy »

Les déposants sont Virginie Morard domicilié(e) 13 Place Aristide Briand - 95600 - Eaubonne - France et Olivier Franco domicilié(e) 13 Place Aristide Briand - 95600 - Eaubonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier Franco domicilié(e) 13 Place Aristide Briand - 95600 - Eaubonne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 43


Virginie Morard - 13 Place Aristide Briand - 95600 - Eaubonne - France

Olivier Franco - 13 Place Aristide Briand - 95600 - Eaubonne - France


Olivier Franco - 13 Place Aristide Briand - 95600 - Eaubonne - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 15 décembre 2011 - Rejet total n°564879 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.