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Marques déposées par Virginie MICOL
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ARCHIDUCHESSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARCHIDUCHESSE
Virginie MICOL
Patrice CASSARD

Numéro de dépôt :
3474213
Date de dépôt :
12/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/01/2017
ARCHIDUCHESSE de Virginie MICOL

Présentation de la marque ARCHIDUCHESSE

Déposée le 12 janvier 2007 par Virginie MICOL et Patrice CASSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ARCHIDUCHESSE »

Les déposants sont Virginie MICOL domicilié(e) 56 gambetta,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France et Patrice CASSARD domicilié(e) 56 Gambetta,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Virginie MICOL domicilié(e) 56 Gambetta,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHIDUCHESSE est expirée depuis le 12 janvier 2017.


Virginie MICOL - 56 gambetta,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France

Patrice CASSARD - 56 Gambetta,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France


Virginie MICOL - 56 Gambetta,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Inscription le 22 novembre 2012 - Changement d'adresse n°589231 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-22

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.