Déposée le 30 octobre 2003 par Virginie MAUREL épouse MENUT et Bertrand MENUT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COOKIES ET CARAMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-49 du 5 décembre 2003.
Les déposants sont Virginie MAUREL épouse MENUT domicilié(e) demeurant 13 rue de Washington,75008 Paris - 75008 - France et Bertrand MENUT domicilié(e) demeurant 13 rue de Washington,75008 Paris - 75008 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Frédéric WASELS Avocat à la Cour domicilié(e) 179, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque COOKIES ET CARAMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COOKIES ET CARAMEL est expirée depuis le 30 octobre 2013.
Virginie MAUREL épouse MENUT a également déposé les autres marques suivantes : LES COOKIES DE JULIEN
Virginie MAUREL épouse MENUT - demeurant 13 rue de Washington,75008 Paris - 75008 - France
Bertrand MENUT - demeurant 13 rue de Washington,75008 Paris - 75008 - France
Maître Frédéric WASELS Avocat à la Cour - 179, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22
Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; papier et carton pour le bureau, l'impression et la duplication, pour l'emballage, imprimés, livres et publications périodiques ; Articles pour reliures, photographies, papeterie, reprographie et imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; articles et fournitures de bureau à l'exception des meubles ; matériel d'enseignement ou d'instruction (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes, films et feuilles. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières : maroquinerie, malles et valises, parapluies. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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