Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CA ARRIVE MEME... AUX PRINCESSES
Mme. Virginie Lebeurre

Numéro de dépôt :
4047476
Date de dépôt :
15/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2023
CA ARRIVE MEME... AUX PRINCESSES de Virginie Lebeurre

Présentation de la marque CA ARRIVE MEME... AUX PRINCESSES

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2013 par madame Virginie Lebeurre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CA ARRIVE MEME... AUX PRINCESSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est madame Virginie Lebeurre domicilié(e) 23 allée des ormeaux - 59910 - Bondues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Virginie Lebeurre domicilié(e) 23 allée des ormeaux - 59910 - Bondues - France.

La marque CA ARRIVE MEME... AUX PRINCESSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047476.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA ARRIVE MEME... AUX PRINCESSES est expirée depuis le 15 novembre 2023.

Virginie Lebeurre a également déposé les autres marques suivantes : OBO BOI , SIMONE & SERGE


Mme. Virginie Lebeurre - 23 allée des ormeaux - 59910 - Bondues - France


Mme. Virginie Lebeurre - 23 allée des ormeaux - 59910 - Bondues - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).