Déposée par voie électronique le 7 juin 2013 par mademoiselle Virginie GHARBI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TOH THEORY OF HAPPINESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-26 du 28 juin 2013.
Le déposant est mademoiselle Virginie GHARBI domicilié(e) 108 Rue François Henry d'Harcourt, Résidence Avant Scène - 34080 - Montpellier - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Virginie GHARBI domicilié(e) 108 Rue François Henry d'Harcourt, Résidence Avant Scène - 34080 - Montpellier - France.
La marque TOH THEORY OF HAPPINESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOH THEORY OF HAPPINESS est expirée depuis le 7 juin 2023.
Mlle Virginie GHARBI - 108 Rue François Henry d'Harcourt, Résidence Avant Scène - 34080 - Montpellier - France
Mlle Virginie GHARBI - 108 Rue François Henry d'Harcourt, Résidence Avant Scène - 34080 - Montpellier - France
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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