Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Herbes & Délices
Mme. VIRGINIE GATTINO

Numéro de dépôt :
3960958
Date de dépôt :
14/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2022
Herbes & Délices de VIRGINIE GATTINO

Présentation de la marque Herbes & Délices

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2012 par madame VIRGINIE GATTINO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Herbes & Délices » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est madame VIRGINIE GATTINO domicilié(e) 17 RUE GASTON - 94210 - LA VARENNE SAINT HILAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. VIRGINIE GATTINO domicilié(e) 17 RUE GASTON - 94210 - LA VARENNE SAINT HILAIRE - France.

La marque Herbes & Délices a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Herbes & Délices est expirée depuis le 14 novembre 2022.


Mme. VIRGINIE GATTINO - 17 RUE GASTON - 94210 - LA VARENNE SAINT HILAIRE - France


Mme. VIRGINIE GATTINO - 17 RUE GASTON - 94210 - LA VARENNE SAINT HILAIRE - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs.