Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Maison de La Sicile Paris
Madame Virginie Gatellier

Numéro de dépôt :
4538732
Date de dépôt :
30/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La Maison de La Sicile Paris de Virginie Gatellier

Présentation de la marque La Maison de La Sicile Paris

Déposée par voie électronique le 30 mars 2019 par madame Virginie Gatellier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Maison de La Sicile Paris »

Le déposant est madame Virginie Gatellier domicilié(e) 14 Rue de la Tournelle - 95150 - TAVERNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Virginie Gatellier domicilié(e) 14 Rue de la Tournelle - 95150 - TAVERNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Virginie Gatellier a également déposé les autres marques suivantes : Petit fleur Paris , Compagnie des Cafés Cosmopolitains , CREARTH


Madame Virginie Gatellier - 14 Rue de la Tournelle - 95150 - TAVERNY - France


Madame Virginie Gatellier - 14 Rue de la Tournelle - 95150 - TAVERNY - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Inscription le 11 février 2020 - Rejet total n°779916 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-11

Fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes séchés ; confitures ; huiles à usage alimentaire ; fromages ;

Café ; thé ; cacao ; riz ; miel ; sauces (condiments) ; gâteaux ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool.