Déposée par voie électronique le 24 juillet 2018 par madame Virginie ERMOY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Délibéré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-33 du 17 août 2018.
Le déposant est madame Virginie ERMOY domicilié(e) 42 Rue du Bac - 75007 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO domicilié(e) 9 Rue de l'Isly - 75008 - Paris - France.
La marque Délibéré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4471525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Délibéré arrivera à expiration en date du 24 juillet 2028.
Madame Virginie ERMOY - 42 Rue du Bac - 75007 - Paris - France
IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO - 9 Rue de l'Isly - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33
Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49
Parfums ; eau de parfum et eaux de toilette ; eaux de senteur ; huiles essentielles ; diffuseurs de parfum (pleins), parfums d'ambiance, encens, extraits de plantes aromatiques ; produits et préparations pour parfumer le linge ; sprays parfumés pour oreillers ; sprays parfumés pour le linge ; pots-pourris odorants ; bougies de massage à usage cosmétique ;
Bougies et mèches de bougies pour l’éclairage ; mèches de bougies en coton ; bougies parfumées ; bougies flottantes ; bougies de table ; bougies en boite ou en verre ; bougies pour chauffe-plats ; cires végétales à usage industriel ; cires animales à usage industriel ; cires minérales à usage industriel ; matières éclairantes ; huile pour lampes ; mèches pour la fabrication de bougies ; recharges pour bougies ;
Papier et carton ; films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier et en matière plastique pour l’emballage ; boites d’emballage en carton et en papier ;
Services de publicité, de marketing et de promotion ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de vente au détail de parfums, d’eau de parfum et d’eaux de toilette, d’eaux de senteur, d’huiles essentielles, de diffuseurs de parfum (pleins), de parfums d'ambiance, d’encens, d’extraits de plantes aromatiques, de produits et préparations pour parfumer le linge, de sprays parfumés pour oreillers, de sprays parfumés pour le linge, de pots-pourris odorants, de bougies de massage à usage cosmétique, de bougies et mèches de bougies pour l’éclairage, de mèches de bougies en coton, de bougies parfumées, de bougies flottantes, de bougies de table, de bougies en boite ou en verre , de bougies pour chauffe-plats, de cires végétales à usage industriel, de cires animales à usage industriel, de cires minérales à usage industriel, de matières éclairantes, d’huile pour lampes, de mèches pour la fabrication de bougies, de recharges pour bougies.
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