ChaS PerChé
Présentation de la marque ChaS PerChé
Déposée le 16 novembre 2011 par mademoiselle VIRGINIE ELISSALDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ChaS PerChé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ChaS PerChé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874465.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ChaS PerChé est expirée depuis le 16 novembre 2021.
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10