Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ChaS PerChé
Mlle VIRGINIE ELISSALDE

Numéro de dépôt :
3874465
Date de dépôt :
16/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/11/2021
ChaS PerChé de VIRGINIE ELISSALDE

Présentation de la marque ChaS PerChé

Déposée le 16 novembre 2011 par mademoiselle VIRGINIE ELISSALDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ChaS PerChé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est mademoiselle VIRGINIE ELISSALDE domicilié(e) Chemin de LACASE - 31230 - L'ISLE en DODON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle VIRGINIE ELISSALDE domicilié(e) Chemin de LACASE - 31230 - L'ISLE en DODON - France.

La marque ChaS PerChé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ChaS PerChé est expirée depuis le 16 novembre 2021.


Mlle VIRGINIE ELISSALDE - Chemin de LACASE - 31230 - L'ISLE en DODON - France


Mlle VIRGINIE ELISSALDE - Chemin de LACASE - 31230 - L'ISLE en DODON - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).