Marque enregistrée - Marque en vigueur

HORIZON ET SENS
Mme. Virginie DUTEL, Agissant pour le compte de la société "HORIZON ET SENS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4298509
Date de dépôt :
12/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2026
HORIZON ET SENS de Virginie DUTEL

Présentation de la marque HORIZON ET SENS

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2016 par madame Virginie DUTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HORIZON ET SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est madame Virginie DUTEL domicilié(e) 80 rue du croissant - 44300 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Virginie DUTEL domicilié(e) 80 RUE du croissant - 44300 - NANTES - France.

La marque HORIZON ET SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORIZON ET SENS arrivera à expiration en date du 12 septembre 2026.


Mme. Virginie DUTEL, Agissant pour le compte de la société "HORIZON ET SENS" en cours de formation - 80 rue du croissant - 44300 - NANTES - France


Mme. Virginie DUTEL - 80 RUE du croissant - 44300 - NANTES - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

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