Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BP Bâtiment Productif
Mme. Virginie DULUCQ

Numéro de dépôt :
4013034
Date de dépôt :
17/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2023
BP Bâtiment Productif de Virginie DULUCQ

Présentation de la marque BP Bâtiment Productif

Déposée par voie électronique le 17 juin 2013 par madame Virginie DULUCQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BP Bâtiment Productif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est madame Virginie DULUCQ domicilié(e) 9 rue Ramey - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Virginie DULUCQ domicilié(e) 9 rue Ramey - 75018 - PARIS - France.

La marque BP Bâtiment Productif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BP Bâtiment Productif est expirée depuis le 17 juin 2023.

Virginie DULUCQ a également déposé les autres marques suivantes : Cultivons nos vies, cultivons nos villes , UrbAgri Community , Résidence Fertile , le Vignoble de Paris , URBAGRI , AgriUrbi , EAUMA


Mme. Virginie DULUCQ - 9 rue Ramey - 75018 - PARIS - France


Mme. Virginie DULUCQ - 9 rue Ramey - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Inscription le 7 juin 2018 - Rejet partiel n°725416 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-07

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; robots (machines) ; élévateurs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.