Marque expirée - Marque en non vigueur

À la Volette
virginie desmoulins, Agissant pour le compte de la société “ À la Volette ” en cours de formation
anne tesson, Agissant pour le compte de la société “ À la Volette ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3691158
Date de dépôt :
22/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2019
À la Volette de virginie desmoulins

Présentation de la marque À la Volette

Déposée le 22 décembre 2009 par virginie desmoulins et anne tesson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « À la Volette »

Les déposants sont virginie desmoulins, Agissant pour le compte de la société “ À la Volette ” en cours de formation domicilié(e) 19 rue palestro - 93500 - PANTIN - France et anne tesson, Agissant pour le compte de la société “ À la Volette ” en cours de formation domicilié(e) 2 passage privé parc victor hugo - 93500 - PANTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, virginie desmoulins domicilié(e) 19 rue palestro - 93500 - PANTIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque À la Volette est expirée depuis le 22 décembre 2019.


virginie desmoulins, Agissant pour le compte de la société “ À la Volette ” en cours de formation - 19 rue palestro - 93500 - PANTIN - France

anne tesson, Agissant pour le compte de la société “ À la Volette ” en cours de formation - 2 passage privé parc victor hugo - 93500 - PANTIN - France


virginie desmoulins - 19 rue palestro - 93500 - PANTIN - France


Republication pour erratum - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Errata de la publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables.