Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
1CARTOUCHE
Numéro de dépôt :
4293240
Date de dépôt :
13/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque 1CARTOUCHE
Déposée par voie électronique le 13 août 2016 par madame Virginie Cuvelier et monsieur Nathanaël Cuvelier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1CARTOUCHE »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Virginie Cuvelier a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35
Inscription le 10 mai 2019 - Rejet total n°756441 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-10