Déposée le 11 décembre 2007 par Virginie Choné et Dominique-Jean Sayous
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CITIZEN BIO »
Les déposants sont Virginie Choné domicilié(e) 90, bd du Montparnasse,75014 PARIS - 75014 - France et Dominique-Jean Sayous domicilié(e) 90, bd du Montparnasse,75014 PARIS - 75014 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Virginie Choné domicilié(e) 90, bd du Montparnasse,75014 PARIS - 75014 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Virginie Choné - 90, bd du Montparnasse,75014 PARIS - 75014 - France
Dominique-Jean Sayous - 90, bd du Montparnasse,75014 PARIS - 75014 - France
Virginie Choné - 90, bd du Montparnasse,75014 PARIS - 75014 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-26
Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03
Inscription le 4 octobre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°533287 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, tisanes, sucre à usage médical : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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