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Marques déposées par madame VIRGINIE CAUET
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DESIGN D'ENFANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESIGN D'ENFANT
Mme VIRGINIE CAUET

Numéro de dépôt :
3275553
Date de dépôt :
24/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2014
DESIGN D\'ENFANT de VIRGINIE CAUET

Présentation de la marque DESIGN D'ENFANT

Déposée le 24 février 2004 par madame VIRGINIE CAUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESIGN D'ENFANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est madame VIRGINIE CAUET domicilié(e) 6 RUE DU BAC,92150 SURESNES - 92150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme VIRGINIE CAUET domicilié(e) 6 RUE DU BAC,92150 SURESNES - 92150 - France.

La marque DESIGN D'ENFANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN D'ENFANT est expirée depuis le 24 février 2014.


Mme VIRGINIE CAUET - 6 RUE DU BAC,92150 SURESNES - 92150 - France


Mme VIRGINIE CAUET - 6 RUE DU BAC,92150 SURESNES - 92150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

– meuble – matelas. Cintres, literie – glace (miroir) coussins. Linge de maison – tissus – couverture de lit. Linge de bain (à l'exception de l'habillement). – vêtements, chaussures, chapellerie, chaussons, sous-vêtements, bonneterie, foulards, chaussures de plage tapis, carpettes, papier peint. Autres revêtement de sol. Appareils d'éclairage, lampe de poche, luminaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.