Déposée par voie électronique le 5 octobre 2015 par madame Virginie Bruel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Fabrique 56 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-44 du 30 octobre 2015.
Le déposant est madame Virginie Bruel domicilié(e) 7 avenue Jean-Baptiste Clément - 92140 - Clamart - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Virginie Bruel, Mme. Virginie Bruel domicilié(e) 7 avenue Jean-Baptiste Clément - 92140 - Clamart - France.
La marque Fabrique 56 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; cartes ; brochures ; calendriers ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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