Déposée le 24 octobre 2006 par VIRGINIE BRETON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CASA NOÏ »
Le déposant est VIRGINIE BRETON domicilié(e) 276 Avenue Daumesnil,75012 PARIS - 75012 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIRGINIE BRETON domicilié(e) 276 Avenue Daumesnil,75012 PARIS - 75012 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASA NOÏ est expirée depuis le 24 octobre 2016.
VIRGINIE BRETON - 276 Avenue Daumesnil,75012 PARIS - 75012 - France
VIRGINIE BRETON - 276 Avenue Daumesnil,75012 PARIS - 75012 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13
Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48
Coutellerie ; fourchettes ; cuillers ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
