Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVEYRON CHEMINEES
Entreprise individuelle Virginie BOISSONNADE

Numéro de dépôt :
99787184
Date de dépôt :
19/04/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2009

Présentation de la marque AVEYRON CHEMINEES

Déposée le 19 avril 1999 par Virginie BOISSONNADETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AVEYRON CHEMINEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est Virginie BOISSONNADETODO domicilié(e) Route d'Espalion, 12740 SEBAZAC CONCOURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 027 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Virginie BOISSONNADE - France.

La marque AVEYRON CHEMINEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVEYRON CHEMINEES est expirée depuis le 19 avril 2009.

Virginie BOISSONNADE a également déposé les autres marques suivantes : VIRGINIE CUISINES


Entreprise individuelle Virginie BOISSONNADE - Route d'Espalion, 12740 SEBAZAC CONCOURES - France - SIREN 398027375


Mme Virginie BOISSONNADE - France


Inscription le 16 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350427 - Publication au BOPI 2002-07-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Appareils de cuisson ou de chauffage pour cheminées Cheminées et cheminées d'appartement.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.