Déposée par voie électronique le 1 juin 2015 par madame VIRGINIE BERILLON et monsieur CLEMENT DECROUY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DIANE DE CHAPPOTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-26 du 26 juin 2015.
Les déposants sont madame VIRGINIE BERILLON domicilié(e) BATIMENT D, 5 BIS RUE DENIS PAPIN - 94240 - L'HAY LES ROSES - France et monsieur CLEMENT DECROUY domicilié(e) BATIMENT D, 5 BIS RUE DENIS PAPIN - 94240 - L'HAY LES ROSES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CLEMENT DECROUY domicilié(e) BATIMENT D, 5 BIS RUE DENIS PAPIN - 94240 - L'HAY LES ROSES - France.
La marque DIANE DE CHAPPOTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIANE DE CHAPPOTIN arrivera à expiration en date du 1 juin 2025.
Mme. VIRGINIE BERILLON - BATIMENT D, 5 BIS RUE DENIS PAPIN - 94240 - L'HAY LES ROSES - France
M. CLEMENT DECROUY - BATIMENT D, 5 BIS RUE DENIS PAPIN - 94240 - L'HAY LES ROSES - France
M. CLEMENT DECROUY - BATIMENT D, 5 BIS RUE DENIS PAPIN - 94240 - L'HAY LES ROSES - France
Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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