Marque expirée - Marque en non vigueur
LES ELFES
Numéro de dépôt :
3641559
Date de dépôt :
03/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2019
Présentation de la marque LES ELFES
Déposée par voie électronique le 3 avril 2009 par Virginie ASPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ELFES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ELFES est expirée depuis le 3 avril 2019.
Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19
Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36