Marque expirée - Marque en non vigueur

CAROLINE
VIRGIN MUSIC GROUP LIMITED société régie selon les lois du Royaume Uni

Numéro de dépôt :
1524113
Date de dépôt :
27/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/08/2017

Présentation de la marque CAROLINE

Déposée le 27 août 1987 par la société VIRGIN MUSIC GROUP LIMITED société régie selon les lois du Royaume Uni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAROLINE »

Le déposant est la société VIRGIN MUSIC GROUP LIMITED société régie selon les lois du Royaume Uni domicilié(e) kensal House, 553/579 Harrow Road LONDRES,ROYAUME UNI (dossier no 2343014) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2343014) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAROLINE est expirée depuis le 27 août 2017.


VIRGIN MUSIC GROUP LIMITED société régie selon les lois du Royaume Uni - kensal House, 553/579 Harrow Road LONDRES,ROYAUME UNI (dossier no 2343014) - Royaume-Uni


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2343014) - 75002 - France


Renouvellement avec limitation le 5 juin 2007 n°2096132 - Publication au BOPI 2007-06-05

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2007 n°2343014 - Publication au BOPI 2007-06-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Inscription le 16 février 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°181768 - Publication au BOPI 1995-02-16

Inscription le 27 avril 1993 - Transmission de propriété n°157994 - Publication au BOPI 1993-04-27

Inscription le 30 décembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°58835 - Publication au BOPI 1991-12-30

Appareils et instruments pour l'enregistrement et la reproduction du son et appareils et instruments vidéo, de radio et de télévision; composants et accessoires destinés aux produits ci-dessus mentionnés; bandes magnétiques destinées ou comportant des enregistrements sonores ou vidéo, cassettes et cartouches destinées à être utilisées avec ceux-ci; disques vidéo, accessoires vidéo, disques audio-numériques; enregistrements sonores sous forme de disques, bandes ou câbles; supports conçus pour tenir les disques ou bandes magnétiques; films cinématographiques et photographiques destinés aux expositions; diapositives photographiques; calculatrices, jeux vidéo, jeux électroniques et appareils récréatifs ainsi que leurs composants et accessoires. Partitions, holographes, photographies, affiches, livres, magazines (publications); carton, articles en carton, papier et articles en papier, cartes de vux, cartes postales, instruments pour écrire, papeterie, articles de table en papier, cartes à jouer; agendas, carnets d'adresses, carnets de poche, mémorandums, carnets personnels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].