Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
HOMELIA
Numéro de dépôt :
3744307
Date de dépôt :
08/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque HOMELIA
Déposée par voie électronique le 8 juin 2010 par VIRGILE COSSART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOMELIA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Inscription le 16 février 2011 - Rejet total n°543309 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16