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Marques déposées par l'association loi 1901 VIRGES ARMES
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DOMUS CASTRI HABITAT CASTRAL DE L'AN MIL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMUS CASTRI HABITAT CASTRAL DE L'AN MIL
VIRGES ARMES, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3911584
Date de dépôt :
08/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
DOMUS CASTRI HABITAT CASTRAL DE L\'AN MIL de VIRGES ARMES

Présentation de la marque DOMUS CASTRI HABITAT CASTRAL DE L'AN MIL

Déposée le 8 avril 2012 par l'association loi 1901 VIRGES ARMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DOMUS CASTRI HABITAT CASTRAL DE L'AN MIL »

Le déposant est l'association loi 1901 VIRGES ARMES domicilié(e) 82 RUE DU VILLAGE SAINT MARTIN - 02400 - CHÂTEAU-THIERRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIRGES ARMES domicilié(e) 82 RUE DU VILLAGE SAINT MARTIN - 02400 - CHÂTEAU-THIERRY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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VIRGES ARMES, ASSOCIATION LOI 1901 - 82 RUE DU VILLAGE SAINT MARTIN - 02400 - CHÂTEAU-THIERRY - France


VIRGES ARMES - 82 RUE DU VILLAGE SAINT MARTIN - 02400 - CHÂTEAU-THIERRY - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 1 juillet 2014 - Rejet total n°626657 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-07-01

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.