Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PIGEONNIER
Numéro de dépôt :
1065549
Date de dépôt :
28/02/1978
Lieu de dépôt :
TARASCON SUR RHONE
Présentation de la marque LE PIGEONNIER
Déposée le 28 février 1978 par monsieur VIRETTO Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON SUR RHONE), la marque française « LE PIGEONNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PIGEONNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1065549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE PIGEONNIER est expirée depuis le 28 février 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-013