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Marques déposées par VIRENQUE LIONEL
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OXEO La maison nouvelle
Marque expirée - Marque en non vigueur

OXEO La maison nouvelle
VIRENQUE LIONEL

Numéro de dépôt :
3674639
Date de dépôt :
08/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2019
OXEO La maison nouvelle de VIRENQUE LIONEL

Présentation de la marque OXEO La maison nouvelle

Déposée le 8 septembre 2009 par VIRENQUE LIONEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXEO La maison nouvelle »

Le déposant est VIRENQUE LIONEL domicilié(e) RN 97 LIEU DIT LA ROUMIOUVE - 83210 - SOLLIES-VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIRENQUE LIONEL domicilié(e) RN 97 LIEU DIT LA ROUMIOUVE - 83210 - SOLLIES-VILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXEO La maison nouvelle est expirée depuis le 8 septembre 2019.


VIRENQUE LIONEL - RN 97 LIEU DIT LA ROUMIOUVE - 83210 - SOLLIES-VILLE - France


VIRENQUE LIONEL - RN 97 LIEU DIT LA ROUMIOUVE - 83210 - SOLLIES-VILLE - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Inscription le 8 juillet 2010 - Rejet partiel n°527052 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-08

Inscription le 4 octobre 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°533274 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Inscription le 11 janvier 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°539404 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Errata de l'enregistrement - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 10 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598649 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-10

Affaires immobilières ; estimations immobilières ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; construction de maisons individuelles ;

Evaluations, estimations et recherches scientifiques dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ; promotion immobilière ; vente de maisons individuelles