Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMETE HALLEY
VIRE Aimery (Centre de Recherches Horticoles, Unité d'Obtention et de Sélection de Roses Nouvelles)

Numéro de dépôt :
1409267
Date de dépôt :
17/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/1996

Présentation de la marque COMETE HALLEY

Déposée le 17 septembre 1986 par VIRE Aimery (Centre de Recherches Horticoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMETE HALLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VIRE Aimery (Centre de Recherches Horticoles, Unité d'Obtention et de Sélection de Roses Nouvelles), domicilié(e) B.P. 26, Z.I. du Petit Four, SAINT-LAURENT-NOUAN, 41220 LA FERTE ST. CYR (FRANCE). - France.

La marque COMETE HALLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMETE HALLEY est expirée depuis le 17 septembre 1996.


VIRE Aimery (Centre de Recherches Horticoles, Unité d'Obtention et de Sélection de Roses Nouvelles) - B.P. 26, Z.I. du Petit Four, SAINT-LAURENT-NOUAN, 41220 LA FERTE ST. CYR (FRANCE). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Hybride de Thé (GENRE ROSA) à fleurs de couleur orange lumineux striées de panachures jaune or, au feuillage vert foncé brillant, et destiné à la culture de jardin.