Accueil marques.expert
/
Marques déposées par VIRCOULON Bernard
/
CHATEAU MOULIN DE FAYE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN DE FAYE
VIRCOULON Bernard

Numéro de dépôt :
97684163
Date de dépôt :
23/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2007

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN DE FAYE

Déposée le 23 juin 1997 par VIRCOULON Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU MOULIN DE FAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est VIRCOULON Bernard, domicilié(e) "Moulin de Faye", 24230 MONTCARET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIRCOULON Bernard - France.

La marque CHATEAU MOULIN DE FAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOULIN DE FAYE est expirée depuis le 23 juin 2007.

VIRCOULON Bernard a également déposé les autres marques suivantes : Château MOULIN de FAYE , Château La ROSE VIRCOULON


VIRCOULON Bernard - "Moulin de Faye", 24230 MONTCARET - France


VIRCOULON Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Vins d'appellation d'origine contrôlée BERGERAC provenant de l'exploitation exactement dénommée: Château MOULIN de FAYE