Marque expirée - Marque en non vigueur

TRANSMUTIL
VIRBAC S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1579270
Date de dépôt :
08/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2020

Présentation de la marque TRANSMUTIL

Déposée le 8 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) VIRBAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSMUTIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIRBAC domicilié(e) 1ère Avenue 2065 M – L.I.D. - 06516 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 350 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIRBAC, S.A., Département des Marques domicilié(e) BP 27 - 06511 - CARROS Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRANSMUTIL est expirée depuis le 8 mars 2020.

VIRBAC a également déposé les autres marques suivantes : IMPERIAL CAT , ENTERYL , SERISEPT , NEGASTRESS , PROSTAVET , RHINOBIOTIC , ASMOSERINE , TECTONIK , GENICAT , VITASOL TRIPLE


VIRBAC S.A., Société Anonyme - 1ère Avenue 2065 M – L.I.D. - 06516 - CARROS - France - SIREN 417350311


VIRBAC, S.A., Département des Marques - BP 27 - 06511 - CARROS Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 2000 n°2164251 - Publication au BOPI 2000-02-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Inscription le 28 août 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°242141 - Publication au BOPI 1997-08-28

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2010 n°2433847 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-08

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles